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MENTIONS LEGALES, DEONTOLOGIE, ETHIQUE

 

Tout éditeur de site internet, qu’il le fasse de manière professionnelle ou personnelle, se doit de respecter une liste d’obligations légales.

Les obligations légales

Rappel de la loi

La LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique précise :

" 1. Les personnes dont l'activité est d'éditer un service de communication au public en ligne mettent à disposition du public, dans un standard ouvert :
a) S'il s'agit de personnes physiques, leurs nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone et, si elles sont assujetties aux formalités d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription ;
b) S'il s'agit de personnes morales, leur dénomination ou leur raison sociale et leur siège social, leur numéro de téléphone et, s'il s'agit d'entreprises assujetties aux formalités d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription, leur capital social, l'adresse de leur siège social ;
c) Le nom du directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 précitée ;
d) Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l'adresse et le numéro de téléphone du prestataire mentionné au 2 du I.
2. Les personnes éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne peuvent ne tenir à la disposition du public, pour préserver leur anonymat, que le nom, la dénomination ou la raison sociale et l'adresse du prestataire mentionné au 2 du I, sous réserve de lui avoir communiqué les éléments d'identification personnelle prévus au 1. "

Les mentions légales

Liste des obligations à ajouter dans une page « mentions légales » :

Personne morale (entreprise, association, ...)

Un site édité par une entreprise ou association (personne morale) se doit de faire figurer plusieurs informations obligatoires :

  •  LE DÔZEN
  • 24, Rue du Port Ile-Grande 22560 PLEUMEUR-BODOU
  • 06.80.89.27.56.
  • Maryvonne ROBERT

 

  • Structure juridique
  • SIRET : 41369029800059 - 01/09/1997

 

 

Récupération et/ou utilisation de données

À ces obligations légales, il ne faut pas oublier également que tout site Internet français doit faire l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Le numéro assigné par la CNIL lors d’une déclaration doit être affiché sur la page mentions légales.

Autres obligations légales

Respecter le code de la propriété intellectuelle

Dès qu’il y a création, il y a propriété. Le code de la propriété intellectuelle s’applique à toutes les formes de création de l’esprit tels que les photos, les articles, les illustration etc.
Si vous souhaitez utilisez des contenus qui ne vous appartiennent pas, demandez l’autorisation à l’auteur et/ou acquittez-vous des droits d’auteur et droits voisins correspondants.
Pour toute création, les droits sont cédés pour une utilisation précisée au départ. Pour une nouvelle utilisation, par exemple sur un autre support, il vous faudra faire une nouvelle demande.
Vous pouvez cependant avoir recours à des contenus libres. Il s’agit de créations protégées par le droit d’auteur, mais librement diffusées par la volonté de leurs auteurs.

Respecter le droit à l'image

Toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Elle peut donc s’opposer à sa reproduction et à sa diffusion.

Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi “informatique et libertés” s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image. (CNIL)

 

 

 

 

 

CODE DE DEONTOLOGIE

 

 

Articles 1 : Dispositions générales

  • Le Dôzen établit un code de      déontologie auquel ses intervenants sont tenus de se conformer, sous peine      d’exclusion ou de radiation temporaire.

 

Article 2 : Définition

- Dans le présent code de déontologie, en entend par :

 

  • Usager : personne qui a reçu, reçoit ou s’apprête à recevoir un soin Daokimas des services d’un intervenant agréé par Le Dôzen.
  • Praticien de Bien-être et de la PBEM (1) : ce terme inclut tout titre accordé par le code de déontologie, que celui-ci exerce à temps complet, partiel ou complémentaire d’autres activités.

 

Articles 3 : Devoirs et obligations envers l’usager

- Le praticien de PBEM ainsi que tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit exercer son travail dans le respect de la vie privée, de la dignité et de la liberté de l’usager.

- Dans son activité, le praticien de PBEM ainsi que tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit tenir compte des limites de ses aptitudes, de ses connaissances, ainsi que des moyens dont il dispose. Il ne doit pas notamment, entreprendre des services pour lesquels il n’est pas préparé, formé ou suffisamment équipé.

- Le praticien de PBEM ainsi que tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit s’abstenir d’exercer dans des conditions, des états ou des endroits susceptibles de compromettre la qualité de ses services et la dignité de la pratique du modelage de Bien-être.

- Si le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation évalue que l’usager en a besoin, il doit le diriger vers un thérapeute adéquat.

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation se doit de respecter les règles de base de l’hygiène personnelle et vestimentaire afin de ne pas indisposer l’usager.

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit respecter le droit à l’intimité et à la pudeur de l’usager, tant lors de sa pratique que lors du déshabillage et habillage.

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit également s’ajuster aux besoins pudiques de l’usager et respecter son droit à garder les vêtements qu’il désire lors de l’intervention. --Le praticien de PBEM doit prévoir, dans l’aménagement de son local, un cabinet de toilette, respectant les normes en vigueur, bien identifié et en tout temps accessible aux usagers, complété ou non d’un espace douche.

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit s’interdire d’intervenir sur toute personne se déclarant malade, blessée, ou suivant un traitement médical incompatible avec ses prestations, ce, sans l’accord de son médecin traitant, référent, spécialiste ou tout autre professionnel de santé dûment qualifié.

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation ne doit jamais poser de diagnostic sur l’état de santé du bénéficiaire et ne critiquer en aucun cas le diagnostic de professionnels de la santé, et, quand cela est nécessaire, diriger le client vers l’un de ceux-ci.

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit avoir une parfaite connaissance des produits utilisés, de leur modes et conditions d’utilisation lors de son exercice.

 

Article 4 : Intégrité

 

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit, dans l’exercice de son art, s’identifier auprès de ses usagers et éviter toute fausse représentation quant à son niveau de compétence ou quant à l’efficacité de ses propres services. Il doit constamment afficher dans son lieu de travail, et à la vue de tous, son nom, ses titres ainsi que le présent code de déontologie.

- Le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit exposer à ses usagers, d’une façon complète et objective, la nature et les modalités de services qui leur seront dispensés.

 

Article 5: Secret professionnel

 

- Sans qu’il ne soit légalement tenu au secret professionnel, le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit respecter en tout temps le secret de tout renseignement obtenu dans l’exercice de son travail qui pourrait permettre l’identification de son client et ce afin de protéger la vie privée, l’honneur et la réputation de l’usager.

- Lorsque le praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation demande à un usager de lui révéler des renseignements de nature confidentielle ou lorsqu’il permet que de tels renseignements lui soient communiqués, il doit s’assurer que l’usager en connaît les raisons et l’utilisation qu’il peut en faire.

- La praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation doit faire preuve d’objectivité et de discernement lorsque des personnes autres que ses usagers lui demandent des informations.

 

Article 6: Clauses d’exclusion

 

Sont contraires à la dignité de la pratique du soin PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation et entraînent de facto l’exclusion de Le Dôzen, le fait pour un praticien de PBEM et tout autre Méthode traditionnelle de relaxation de, notamment:

- Refuser de fournir ses services à une personne pour des raisons de race, de couleur, de sexe, d’orientation sexuelle, d’état civil d’âge, de religion, …

- Garantir, directement ou indirectement, la guérison d’une maladie.

- De ne pas être pudiquement et convenablement vêtu dans l’exercice de son travail et ce peu importe le lieu où il le pratique.

- De solliciter, de promouvoir, d’utiliser des substances ou des drogues hallucinogènes à n’importe quel moment, comme complément à sa pratique.

- D’exercer son travail sous l’influence de boissons alcooliques, de stupéfiants, d’hallucinogènes ou de toute autre substance pouvant affaiblir ou perturber ses facultés.

- Ne pas communiquer à Le Dôzen qu’il a des raisons de croire qu’un intervenant de Le Dôzen est incompétent ou qu’il déroge au Code de déontologie, ou qu’il ne remplit pas les exigences requises.

(1)PBEM : Psycho-Bio-Energétique-Manuelle

 

 

 

 

ETHIQUE blog/forum

Introduction

En participant au forum, vous vous engagez implicitement à respecter les règles énoncées plus bas. En cas de non-respect de ces règles, LE DÔZEN se réserve le droit de mettre fin à cette participation ou de supprimer tout message inapproprié ou offensant.

Charte de participation au forum

 

Un forum est par définition un lieu de discussion, d'échange et d'entraide. Il doit donc permettre à chacun de s'exprimer, d'échanger des idées et des renseignements pratiques.

Par contre, il est interdit :

  de publier des messages insultants, diffamatoires, racistes, homophobes;

  de faire directement la promotion de médicaments, produits ou services d’un praticien.

La mention de sites, de produits et de services en rapport avec le sujet du forum est autorisée, mais ne saurait camoufler de la publicité directe. Ces mentions seront maintenues ou supprimées à l'initiative du modérateur, en fonction de leur intérêt réel.

Cette liste n'est pas exhaustive. LE DÔZEN se réserve le droit de supprimer d'autres types de messages qui paraîtraient inappropriés, inintelligibles ou hors sujet.

Les utilisateurs du forum qui croient certains messages inappropriés peuvent envoyer un courriel à interactive@ledozen.fr en identifiant précisément l'auteur et dans quelle discussion se trouve le message offensant.

Règles de base

 

Soyez réfléchi! Les commentaires à la Question Santé et les messages affichés dans le forum sont immédiatement visibles en ligne. Tenez compte du fait que beaucoup de gens liront ce que vous affichez. Cela peut inclure un collègue ou un supérieur, actuel ou futur. Faites attention à ce que vous écrivez. Si vous envoyez un message, prenez le temps de vous relire avant de l'envoyer, car vous ne pourrez pas revenir en arrière : ce que vous écrivez dans le forum ou comme commentaire est là pour l'éternité. Si vous ne voulez pas regretter vos paroles pour l'éternité, pensez-y un moment avant de cliquer sur le bouton « envoyer »!

Restez poli. Le savoir-vivre élémentaire est de rester poli, courtois et respectueux. Les insultes et les propos diffamatoires sont strictement prohibés et seront supprimés.

Nétiquette (l’étiquette sur le Net)

 

  N'utilisez des caractères majuscules que si nécessaire. LES MAJUSCULES DONNENT L'IMPRESSION QUE VOUS CRIEZ.

  Utilisez des binettes pour indiquer votre ton de voix, mais utilisez-les modérément. :-) est un exemple de binette. Ne supposez pas que l'ajout d'une binette va rendre votre correspondant heureux de ce que vous dites ou effacer un commentaire insultant.

  Soyez concis, sans être trop bref. Lorsque vous répondez à un message, citez suffisamment le texte original pour être compris, mais pas plus. Il est de mauvais goût de répondre à un message en reprenant tout le message reçu.

  Ne vagabondez pas hors sujet, ne divaguez pas et n'affichez pas simplement pour faire remarquer les fautes de frappe ou d'orthographe des autres.

  Lisez toute la discussion en cours (appelée enfilade) avant d'afficher des réponses.

Responsabilité

Vous êtes seul responsable du contenu des messages que vous diffusez sur le forum. La responsabilité de LE DÔZEN est simplement de voir au respect des règles de participation au forum et des lois françaises.

Un délai est parfois nécessaire...

Si vous ne voyez pas immédiatement sur le forum l’article que vous venez d'envoyer, soyez patient, un délai de quelques minutes est parfois nécessaire.

Le rôle de modérateur

Le forum de LE DÔZEN est modéré a posteriori, c'est-à-dire après qu'un message ait été publié. Le modérateur surveille les discussions et les organise. Son rôle n'est pas de censurer, ni de répondre aux messages, mais de vérifier que les propos tenus sur les forums restent conformes au code d’éthique et aux lois en vigueur. Le modérateur effacera donc immédiatement les messages ne respectant pas les règles décrites plus haut.

Le modérateur peut également déplacer des messages ou des discussions d'une catégorie à une autre, ou suggérer à l'administrateur principal la création d'une nouvelle catégorie sur un thème particulier afin d'améliorer la convivialité et la clarté du forum.

 

ANNEXE

 

Ce site est le vôtre ! Nous vous invitons à publier en ligne, et commenter des contenus c’est-à-dire des textes, liens, images et vidéos que vous souhaitez partager avec les autres internautes, à la seule condition, qu’ils soient conformes aux lois françaises.Voici quelques conseils destinés à favoriser les échanges sur LE DÔZEN,le site internet dédié au bien-être, dans une ambiance de respect de chacun et de dialogue courtois.

Les articles ci-dessous sont un rappel des règles d’usage. En lisant et en les approuvant, il vous sera facile de savoir ce qu’il possible ou interdit de mettre en ligne sur « LE DÔZEN».

Web d’jeune est modéré à priori, c'est-à-dire que les messages sont lus par le modérateur avant leur publication qui interviendra dans un délai maximum de 48 heures.

Droits et devoirs du contributeur

Chaque contributeur est juridiquement responsable des contenus qu’il publie sur le site internet LE DÔZEN. Toutes les informations déposées doivent être conformes aux lois françaises. Chacun a donc, comme dans tous les domaines de la vie, obligation de les respecter.
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Vous pouvez envoyer des messages. Cependant lorsqu'un modérateur édite votre message pour y ajouter un commentaire de modération, il vous est demandé de ne pas éditer ce commentaire. Si une partie de votre message a été effacée lors d'un acte de modération, vous ne devez pas reposter cette partie à l'identique ou sans prendre en considération les commentaires du modérateur.

Conformément à l'article 40 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Règles

Le modérateur veille à la bonne application de la charte et à ce que le site internet reste un lieu de communication courtoise agréable à lire, à écrire et à vivre pour chacun.

Afin que vos messages soient appréciés de tous, nous vous recommandons de porter attention à leur lisibilité. Un message écrit soigneusement sera mieux lu. Ainsi, un minimum d'efforts au niveau de l'écriture est appréciable. Un correcteur orthographique permet d'éviter de nombreuses fautes. Nous vous encourageons à écrire sans utiliser d'abréviations ou de raccourcis plus ou moins phonétiques.

Pas de messages au contenu illégal
Les serveurs hébergeant ce site internet étant basés en France, la loi française y est appliquée.
Sont ainsi interdits, entre autres choses : la pédophilie, le révisionnisme (ou négationnisme : idéologie de ceux qui cherchent à minimiser, ou à nier, les crimes des nazis), les propos racistes, la diffamation (toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé), l'atteinte au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, aux droits d'auteur et droits voisins, au droit au respect de la vie privée. Il est interdit de dévoiler l'identité d'un membre du site internet sans son autorisation.

Il est également interdit en France de faire l'apologie des drogues et de leur consommation.

Pas d'attaques personnelles
Cela signifie de respecter les autres intervenants dans vos messages : pas d’insultes, pas d’harcèlement, ni de provocation gratuite.

Pas de message au contenu pornographique
Il est fortement interdit de publier tout contenu ayant un quelconque rapport avec la pornographie.

Pas de message au contenu publicitaire
De manière générale, tout contenu publicitaire est interdit. En cas de doute, n'hésitez pas à demander l'avis du modérateur du site internet concerné en lui envoyant un message privé.

Pas de spam
Il est déconseillé de publier des messages (SPAM) dont l'objet est sans rapport avec le site internet et dont l'objectif est commercial ou malveillant.

Pas de sujets qui fâchent
Il est possible de discuter de sujets sensibles, mais cela implique de modérer ses propos : rester ouvert, ne pas tenter d'imposer sa vision des choses.

Porter attention à la lisibilité de votre message
Un minimum d'efforts au niveau de l'écriture est appréciable. Le correcteur orthographique permet d'éviter de nombreuses fautes. Nous vous encourageons à écrire pour que se soit compréhensible par tous, sans utiliser d'abréviations ou de raccourcis plus ou moins phonétiques. Un message écrit soigneusement sera mieux lu.

Images sanglantes/violentes
Les images sanglantes et/ou dont la violence est excessive ne sont pas autorisées

Images politiques
Les représentations, dans les signatures ou avatars, d'hommes politiques sous les feux de l'actualité ou ayant marqué l'histoire de façon irréversible (Hitler, Staline, etc.) de par leurs exactions ne sont pas autorisées.
Les sigles et slogans de partis politiques ou de groupes militants ne sont pas autorisés.

Le non respect des règles précisées ci-dessus pourra entraîner la suppression de vos messages, voire la révocation de vos droits d'écriture en cas de récidive ou de faute grave.

Les droits et des devoirs du modérateur du site LE DÔZEN

1) Le modérateur a le droit :
- De modifier, verrouiller ou supprimer les messages qui ne respectent pas la charte générale du site
- De demander aux administrateurs l'exclusion temporaire ou définitive d'un membre dans le cas où celui-ci ne répondrait pas aux avertissements répétés.

2) Le modérateur a le devoir:
- D'animer le site internet en répondant aux attentes des autres membres de la manière la plus objective possible.
- D'observer le site internet en limitant les propos contraires avec la charte générale du site internet en ramenant au calme des situations de crise et en incitant au respect entre les membres.
- De privilégier au maximum le dialogue et la prévention en donnant des avertissements avant d'envisager d'autres mesures. La modification, le verrouillage voire la suppression d'un message devant n'être utilisés qu'en dernier recours.

Nous vous remercions de votre attention ainsi que de votre bienveillance.

 

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En cas de malaise ou de maladie, consultez d’abord un médecin ou un professionnel de la santé en mesure d’évaluer adéquatement votre état de santé. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’avis de désengagement de responsabilité et vous consentez à ses modalités. Si vous n’y consentez pas, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site.